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Ayrault se renie sur l'autonomie locale

Enserononçantpourle retrait de la clausedecompétencegénéraleauxdépartementsetrégions,le premier ministre revient suruneavancéedesa loidedécentralisation。

Passéspresqueinaperçus,les propos tenus dans leMondedatédesamedi dernier par le premier ministre concernantlaéformeterritorialeenpréparationfuncleune volte-facecomplète。 Jean-Marc Ayrault s'y prononce pour que la clausedecompétencegénéraledescollectivitésnesoit«conservéequepour l'Étatetla commune»,envisageant sa suppression pourlesdépartementsetlesrégions。

Unedéclarationurprenantecar cette clause,quipermetàunecollectivitéterritorialed'agir dans toutdomained'intérêtlocal,mêmeenl'dut d'untexteprévoyantonideintervention,avaitétésuppriméeparla droite en 2010(sa disparitiondevantêtre有效的2015年... ... avant d'êtrerétablie,sur proposition du gouvernement Ayrault,par la loi surlesmétropolesvotéeilya moins de six semaines,etpubliéehierau JO!

L'argument de lagaucheétaitsimple:sans cette clause,pasd'égalitéterritoriale。 «Nul ne peut affirmer que les communes seulespourrontrépondreàtelleou telle demande deservicesàégalitédedroits dans tous les territoires de France,avaitplové,devantlesdéputés,le 18 juillet,la ministre delaDécentralisation,Marylise Lebranchu。 Si vousnerétablissezpasla clausedecompétencegénérale,unconseildépartementalourégionalnpourra en aucun casintervenirfinancièrementpouraiderunecollectivitécommunaleouintercommunale。 »

Visiblement,telle n'est plus la conviction du premier ministre,qui dit percevoir«uneévolutiondesolientités»lui permettant de sortir de la«demi-mesure»。 «LesFrançaissontde plus enplustétautuautiféaudédédépensespubliques,etleséluslocauxse disent“il faut qu'on bouge”»,croit savoir Jean-Marc Ayrault。

Ce revirement est doublement surprenant si l'on prend en comptelavolontédugouvernement,affirméedanscemêmeentretien,de«renforcer le pouvoirdesrégions»。

Enéalité,cette contradiction n'est qu'apparente si l'on a bien entêtequelavolontédeléduireslesépensespubliquesl'aemportéurtouteambitionréellementdécentralisatricedansla feuille de route du gouvernement。 Dèslors,au nom delanécessitéd'«éviterlesdoublons»,c'estàunesegmentationdescolclectivitésauxpouvoirsréduitsmaiscenntrésurleurs missionobligatoiresconfiéesparl'Étatquele gouvernement s'attelle,quitteàaffaiblirl' autonomiedémocratiquedescollectivitésenquestion etleurcapititéàdévelopperlelesservicesàlapopulation。

SébastienCrépel